Wading or not wading in France

GM14 · 23-05-2020 13:33:42

La fédération de la Manche précise que la pêche du saumon est interdite en wading sur les rivières à saumon du département . Pour cela, elle fait référence à l’article L 436 -4 3° du Code de l’environnement (voir ci-dessous), qui, bien sûr, est notre livre de chevet .
Par curiosité j’ai consulté cet article qui précise que, sauf dérogation ministérielle ou préfectorale, la pêche du saumon en marchant dans l’eau est interdite dans les cours d’eau français .

Cela ne pose pas de problème dans la Manche où la pêche en wading n’est que rarement praticable .

Ce n’est pas le cas partout .

Je suis allé rapidement sur le site du Finistère et sur celui des Pyrénées atlantiques . Aucune précision sur le premier (le wading y serait donc interdit) .Pour les P-A, les rivières où le wading est possible sont nettement identifiées (donc en conformité avec le texte ) .

Je n’ai pas vu de matérialisation d’un éventuel décret ministériel qui pourrait autoriser la pratique du wading ?

Pouvez-vous éclairer ma lanterne ?

Je pense que le problème peut se poser dans certains départements .

Merci de votre avis
GM

Article L436-4
• Modifié par LOI n°2016-1087 du 8 août 2016 - art. 137
I.-Outre les droits individuels ou collectifs qui peuvent lui appartenir par ailleurs, tout membre d'une association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique ou d'une association départementale agréée de pêcheurs amateurs aux engins et filets a le droit de pêche :
1° De la rive ou en marchant dans l'eau, dans les parties classées en première catégorie, en vertu du 10° de l'article L. 436-5, des cours d'eau du domaine public où le droit de pêche appartient à l'Etat ;
2° De la rive ou en marchant dans l'eau ou en bateau, dans les parties desdits cours d'eau classés, en vertu du 10° de l'article L. 436-5, en deuxième catégorie ainsi que dans les plans d'eau, quelle que soit leur catégorie, où le droit de pêche appartient à l'Etat. Dans ce cas, toutefois, le ministre chargé de la pêche en eau douce ou, par délégation, le préfet peut, à titre exceptionnel, interdire à quiconque la pêche à la ligne en bateau ;
3° Et de la rive seulement pour la pêche au saumon, quelle que soit la catégorie du cours d'eau ; toutefois, le ministre chargé de la pêche en eau douce ou, par délégation, le préfet peut autoriser les pêcheurs de saumons à marcher dans l'eau sur des parcours déterminés.
II.-Le droit de pêche défini par le présent article ne peut s'exercer qu'à l'aide d'une seule ligne.
III.-Les dispositions du I et du II sont également applicables dans les eaux qui faisaient partie du domaine public fluvial de l'Etat à la date de promulgation de la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages et qui ont fait l'objet d'un transfert à une collectivité territoriale en application de ladite loi.
NOTA :
La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 a été publiée au Journal officiel du 31 juillet 2003.

Clarence · 24-05-2020 01:06:47

Je suis né « hors la loi », car je « wade » assez souvent!
Encore une « fabuleuse » exception française.

Speycaster · 24-05-2020 17:00:36

Bonjour,
Guy, c'est bien la réglementation en matière de wading que j'avais en tête à savoir que la règle est pas de wading pour la pêche au saumon mais que certains parcours peuvent y être autorisés par arrêté ministériel ou préfectoral.

Pour autant, l'article de loi que tu mentionnes n'évoque que le domaine public et "assimilé" et en aucun cas le domaine privé.
Serait-ce à dire que cela ne suit pas les mêmes règles en matière de pêche au saumon concernant le wading ?

Clarence, je te comprends car cette réglementation est ridicule ...

Laurent

GM14 · 27-05-2020 08:38:26

Bonjour les amis,

Laurent, ta remarque m’interpelle mais il s’agit d’un article du Code de l’ Environnement et, sauf erreur de ma part, il s’applique quelle que soit la catégorie du cours d’eau (sic) .
Les seules dérogations possibles sont des autorisations ministérielles ou préfectorales .

Je pense que le texte ne se limite pas au seul domaine public et « assimilé » car, en préambule, l’article vise les membres d’AAPPMA sans préciser la nature de leurs baux (publics ou privés) .

Personnellement je pense que le texte vise les cours d’eau classés « saumon » sans autre différentiation et que l’interdiction vaut aussi pour le domaine privé hors AAPPMA .

Dans un même ordre d’idée et même si « comparaison n’est pas raison « , un propriétaire d’un barrage sur l’Orne estime ne pas être touché par l’arrêté préfectoral instaurant les interdictions de pêche dans les ouvrages (généralement 50 mètres aval et amont et parfois beaucoup plus) : il estime ainsi que dans la mesure où sa propriété est privée il peut s’affranchir de l’arrêté préfectoral même si son moulin est clairement visé par l’arrêté .

Cela dit, je comprends tout à fait Clarence et la balle est dans le camp des fédérations concernées qui peuvent solliciter l’autorisation préfectorale et faite compléter l’arrêté départemental concernant les migrateurs et obtenir la dérogation ..

Cela dit, je peux aussi me tromper mais je crois que l’article aurait précisé clairement les choses si le législateur avait entendu « préserver » les parcours privés (hors AAPPMA)

Amitiés ,

Guy

raphaël · 27-05-2020 09:05:18

Hi!

C'est pour moi sans ambiguïté, cela concerne bien la pêche au saumon, en 1° et en 2° Cat, privée et publique. Ce qui est important c'est le "et" au début du 3° alinéa, c'est donc bien uniquement sur le domaine de l'Etat.

J'ai souvenir d'une ouverture houleuse au Guétin (peut-être bien une des dernières, à laquelle je n'étais d'ailleurs que spectateur) où les gardes avaient demandé à tout le monde de sortir de l'eau, ce qui à part quelques postes bien définis revenait à empêcher tout le monde de pêcher.

Plus globalement, c'est le genre d'interdiction qui vise globalement tous les moucheurs, parfois sur des prétextes futiles en particulier sur les parcours privés et/ou d'APPMA (protection de l'ombre "commun" même là où il n'y en a pas; par exemple, c'est interdit dans tout le Dept 18 avant le 1°mai alors qu'il n'y a qu'un cours d'eau où il existe une petite population artificiellement entretenue...).

a+

R

Dernière édition de: raphaël (28-05-2020 03:15:37)

j2c · 27-05-2020 21:41:41

Bonjour,
OK avec Laurent
Car suite à une interrogation sur le sujet à la DDTM la réponse à été que cet article ne concerne que les cours domaniaux.
JCC

Speycaster · 27-05-2020 22:48:35

Bonjour à tous,
merci Jean-Claude, et aussi Guy, car tout ceci est vraiment très intéressant !
En effet, sauf disposition contraire par une FD ou une AAPPMA, cela veut dire que le wading serait autorisé sur le domaine privé.
Cela signifie également qu'un propriétaire riverain du domaine privé ne serait aucunement hors la loi en pêchant le saumon en wading ...
Je vous avoue que c'est un peu une surprise pour moi car je pensais que la "fameuse règle d'interdiction sauf arrêté préfectoral ou ministériel" était applicable vraiment partout.

Enfin sachant également que la loi française ne définissant pas ce qu'est un pêcheur de saumon, l'interdiction du wading aux pêcheurs de saumons est complètement "pipo". En effet, seule la prise d'un saumon et sa conservation peut définir un pêcheur de saumon vu qu'il n'y a pas d'autres critères évoqués dans la loi. J'ai parfaitement le droit de pêcher la truite fario avec une 14 ou 15 pieds si cela me chante. J'en ai d'ailleurs pris beaucoup ainsi sur certaines rivières ...

C'est un des éternels problèmes des lois françaises. Faire des lois c'est bien mais encore faut-il qu'elles soient applicables ....

Au fait Jean-Claude, cela donne quoi sur l'Ellé depuis le 11 mai ?

Laurent

jlpmzy · 27-05-2020 23:21:53

pour info et un peu décalé avec le sujet
un guignol de la police municipale m a emmerdé parce que je pêchais en loire s nevers entre les deux ponts ou bien sûr je pêchais en zone autorisée
il m a sorti moult conneries jusqu à la baignade ..,,,
le summum étant l arrête préfectoral de mars en relation avec le covid
renvoyé tout ce beau monde en motocrotte à leur QG avec explications
...,
j attends toujours la réponse de la mairie .,,, qui s un magnifique site de communication à ce sujet

après un mm dans l eau en bottes !!! tu wades ☠️

j2c · 27-05-2020 23:35:48

bonjour,

Sur l'Éllé il à été pris 15 poissons depuis le 11 mai (18 depuis l'ouverture générale) dont un de 9kg600

JCC

raphaël · 28-05-2020 04:24:38

Pesé si précisémment, il n'a pas du revoir l'eau 8.( 8.( 8.(

Et on ose encore nous parler de protection privilégiée des saumons de printemps. Navrant, ridicule et irresponsable.

R

Dernière édition de: raphaël (28-05-2020 04:26:17)

caug5441 · 28-05-2020 09:39:09

"Enfin sachant également que la loi française ne définissant pas ce qu'est un pêcheur de saumon, l'interdiction du fading aux pêcheurs de saumons est complètement "pipo". En effet, seule la prise d'un saumon et sa conservation peut définir un pêcheur de saumon vu qu'il n'y a pas d'autres critères évoqués dans la loi. J'ai parfaitement le droit de pêcher la truite fario avec une 14 ou 15 pieds si cela me chante. "

Petite nuance quand même
La fd du 64 considère tout pêcheur utilisant un fil supérieur à 20/100 comme pêcheur de saumon

raphaël · 28-05-2020 09:51:14

caug5441 a écrit:

Petite nuance quand même
La fd du 64 considère tout pêcheur utilisant un fil supérieur à 20/100 comme pêcheur de saumon

Cette interprétation d'un texte a priori clair estpourtant nuançable car il est aussi question de pêche de la truite de mer pour laquelle il n'est pas fait de distingo particulier; elle est même autorisée tous les jours et très tard le soir... avec le même matériel que pour le saumon!

a+

R

jlpmzy · 28-05-2020 11:23:59

truite de mer sauf mardi et jeudi sur gave d oloron comme le saumon me semble t il

Dernière édition de: jlpmzy (28-05-2020 11:25:29)

Speycaster · 28-05-2020 12:28:41

Caug,
effectivement, au niveau du 64, est considéré comme pêcheur de migrateur devant s'acquitter de la CPMA tout pêcheur utilisant une tresse (ouf !) ou un fil de diamètre supérieur à 20/100ème. Pas de distinction entre SA et TDM, c'est déjà un bon point. Comme pour les jours de pêche qui sont tous les jours sauf mardi et jeudi pour les 2 espèces. Mais cela ne s'applique pas aux pêcheurs d'anguille aux vers, canne posée ... je suppose que sur certains coups, il doit y en avoir du pêcheur d'anguille ...

Et puis maintenant on trouve des 20/100ème qui doivent permettre de prendre la majorité des saumons du Gave vu que leur taille diminue. Par contre, c'est sûr qu'après un combat sur un tel fil, la remise à l'eau ne sera pas dans les meilleures conditions ...
Et cela signifie aussi que les gardes ont forcément un palmer pour prendre la mesure, j'ai des doutes.

Mes propos veulent simplement montrer que sur ce point également, cela ne doit pas être si facilement applicable ... c'est un "mal" français de faire des lois et règlement difficilement applicables et qui se font démontés facilement dès que cela se finit en justice.

Laurent.

raphaël · 28-05-2020 15:12:31

jlpmzy a écrit:

truite de mer sauf mardi et jeudi sur gave d oloron comme le saumon me semble t il

Non, il te semble mal. Je cite le PLAGEPOMI p77
"Modalités spécifiques à la pêche de la truite de mer à la ligne:
Pendant les jours de fermeture hebdomadaire de la pêche au saumon, et sur les cours d'eau où la pêche à la truite de mer à la ligne est autorisée, cette dernière est autorisée à partir de 19h et jusqu'à 2h après le coucher du soleil, à la mouche fouettée uniquement"
On lit un peu plus bas que c'est aussi autorisé du 1°août au 1° dimanche ed septembre, c'est à dire pendant la trève...

Mais vous pouvez aussi pêcher l'anguille ou le barbeau au vers... Je ne sais pas où commence la deuxième catégorie, mais vous pouvez aussi pêcher le brochet à la cuiller.

a+

R

jlpmzy · 29-05-2020 08:58:30

voilà pour TDM dépliant fede 64

Gave d'Oloron sur tout son cours
Dates d’ouverture : du 14 mars au 6 septembre inclus
Horaires : ½ h avant le lever du soleil jusqu’à 2 h après le coucher du soleil tous les jours, SAUF
.Les mardis et jeudis du 14 mars au 31 juillet inclus et tous les jours du 1er août et jusqu’au 6 septembre pendant lesquels la pêche n’est autorisée que de 19h jusqu’à 2h après le coucher du soleil
Pas de quota de capture
Taille minimale de capture : 35 cm
Modes de pêche :
1) pêche à la mouche fouettée exclusivement les mardis et jeudis
2) pêche à la mouche fouettée exclusivement à partir du 16 juin jusqu’au 31 juillet en amont du pont de NAVARRENX, puis sur tout son cours du 1er août au 6 septembre
3) En 1ère catégorie du Gave d’Oloron sur tout son cours, le port de la gaffe et l’utilisation de nylon de type tresse ou l’emploi de nylon d’un diamètre supérieur à 20 centièmes de millimètre, comme bas de ligne, sont autorisés aux seuls pêcheurs :
– détenteurs de la CPMA « MIGRATEURS »,
– munis d’une marque d’identification, pendant les temps et dans les zones où la pêche du saumon et de la truite de mer est autorisée.

raphaël · 29-05-2020 09:18:54

C'est bien ça, Jean Luc, et c'est juste une transposition du PLAGEPOMI: c'est autorisé même quand le saumon est fermé, mais avec des conditions.

Ceci dit, je trouve ça complètement idiot, c'est pas avec ça qu'on va faire venir les touristes, ce dont pourtant les instances locales se targuent. Il faut savoir que ce serait une contrepartie, correspondant peu ou prou à une limitation volontaire de l'effort de pêche, du même ordre que la relève des filets... Sauf que la seule limitation qui devrait être effective ce sont les TAC qui ne sont pas appliqués malgré l'obligation légale, et que de toute façon c'est 3 poissons par pêcheur/saison et que 75% des gens n'attrapent rien quoiqu'il en soit...
Bref, une vaste farce.

a+

R

Dernière édition de: raphaël (29-05-2020 09:19:37)

jlpmzy · 29-05-2020 09:43:44

en effet il faut bien lire !!!!
en fait on peut pêcher le saumon de nuit en 20 cent yikes

raphaël · 29-05-2020 10:05:56

T'as mal lu! big_smile
L'emploi du 20% ets subordonné à la possession ou non du timbre migrateur. Donc tu peux pêcher la TDM avec du gros fil... Ce que je recommande chaudement vu les quelques bestiaux qui remontent les Gaves d'une part, et d'autre part le créneau crépusculaire est très favorable pour le saumon, et en plus on emploie les mêmes mouches... Tu peux toujours mettre une étiquette "seulement pour TDM" sur l'hameçon ]:D

a+

R

jlpmzy · 29-05-2020 16:22:56

ah décidément
!!!!!!
tout est absurde jusqu au bout !!!’

Patdu64 · 29-05-2020 16:49:14

jlpmzy a écrit:

ah décidément
!!!!!!
tout est absurde jusqu au bout !!!’

bonjour à tous
encore plus absurde
le problème est le gave de pau, où toute pêche est autorisée pratiquement toute l'année, le braconnage est devenu monnaie courante, au vu et au su des autorités, qui ne peuvent rien faire,

l'aberration du gave de pau, le saumon et la tdm ne sont autorisés qu'en aval du pont de berenx,
le saumon
les mardi et jeudi du 14 mars au 31 juillet tous mode de pêche et du 07 au 20 septembre, mouche fouettée
la tdm
du 14 mars au 6 septembre, de 19 hoo jusqu'à deux heures après le coucher du soleil, mouche fouettée

mais comme le gave est 2° catégorie en aval de lescar/pau, c'est la fiesta des poissons nageurs, tresses, vers gros lombrics, les pools sont pris d'assaut tout au long de la date de l'ouverture de la 2 éme catégorie ( du 25 avril au 26 janvier de l'année suivante)
et ce en toute légalité, c'est le brochet qui est visé.

voir mon message du 30/05 suite au post de raphael que je remercie, pat a écrit a écrit:

au 03 mai total sur les deux stations du gave de pau
castebarbe un peu en amont d'orthez: S=84 TDM=9
artix: S=9 TDM=0 (plus mis à jour depuis le 03 mai)
il en manque 75, d'après nos têtes pensantes, ça prouve qu'il y a des frayères entre orthez et artix ! ! ! et pourtant le pourcentage laisse réveur

comparaison gave d'oloron / gave de pau au 24 mai
castebarbe S=246 TDM=9
massey S=239 TDM 127

les bracos on de quoi se régaler
pour la tdm privilégier le gave d'oloron

Dernière édition de: Patdu64 (30-05-2020 09:14:51)

raphaël · 30-05-2020 03:39:36

Patdu64 a écrit:

au 03 mai total sur les deux stations du gave de pau
castebarbe un peu en amont d'orthez: S=84 TDM=9
artix: S=9 TDM=0 (plus mis à jour depuis le 03 mai)
il en manque 75, d'après nos têtes pensantes, ça prouve qu'il y a des frayères entre orthez et artix ! ! ! et pourtant le pourcentage laisse réveur

Tu extrapoles de façon hasardeuse, d'autant que les "têtes pensantes" n'ont jamais rien prétendu de tel, leurs comptes rendus en témoignent et les frayères potentielles sont en amont d'Artix. Voir là: https://www.migradour.com/publications/

Les poissons ne sont pas encore arrivés à Artix, quand bien même un certain nombre a certainement été prélevé. Les années passées, la quasi totalité des poissons vus à Castetarbe sont passés à Artix quelques jours ou semaines plus tard.

Pour le reste, malheureusement tu es dans le vrai, on rencontre le même problème sur l'Allier... C'est même pire: le saumon y est protégé mais ça pêche le brochet à Langeac...

On en revient au problème initial: une défaillance complète de l'Etat sur le sujet, l'Etat lui même ne respectant pas la loi sur le bassin de l'Adour (absence de TAC).

a+

R

Dernière édition de: raphaël (30-05-2020 03:49:14)

Patdu64 · 30-05-2020 09:08:31

bonjour raphael
mes écrits on dépassé ma pensée,
je ne faisais citer qu'un représentant de la société qui s'exprimait devant un petit nombre de licenciés la veille du confinement lors de la vente des cartes, sans vérifier ses dires, (ses dires exacts, il se posent et restent entre les deux sites)
il citait les chiffres de 2019 et annonçait 400 grands migrateurs restés entre les deux sites, ce qui était faux :
castebarbe 1395 + tdm 290, artix 1227 + tdm 270

regrets . . . de ne pas avoir vérifié ses dires

j'ai vérifié ensuite pour 2020
34 saumons au 12 avril comptés a castebarbe pour 11 arrivé à artix le 03 mai, ça me laisse perplexe.

Dernière édition de: Patdu64 (30-05-2020 09:10:56)

raphaël · 01-06-2020 06:33:57

Il y a beaucoup de facteurs qui entrent en compte: débits, températures, etc... Ce qui compte, ce sont les chiffres finaux en fin de montaison, c'est à dire en novembre.

a+

R

Forum des Saumoniers

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#1 23-05-2020 13:33:42

Wading or not wading in France

#2 24-05-2020 01:06:47

Re: Wading or not wading in France

#3 24-05-2020 17:00:36

Re: Wading or not wading in France

#4 27-05-2020 08:38:26

Re: Wading or not wading in France

#5 27-05-2020 09:05:18

Re: Wading or not wading in France

#6 27-05-2020 21:41:41

Re: Wading or not wading in France

#7 27-05-2020 22:48:35

Re: Wading or not wading in France

#8 27-05-2020 23:21:53

Re: Wading or not wading in France

#9 27-05-2020 23:35:48

Re: Wading or not wading in France

#10 28-05-2020 04:24:38

Re: Wading or not wading in France

#11 28-05-2020 09:39:09

Re: Wading or not wading in France

#12 28-05-2020 09:51:14

Re: Wading or not wading in France

#13 28-05-2020 11:23:59

Re: Wading or not wading in France

#14 28-05-2020 12:28:41

Re: Wading or not wading in France

#15 28-05-2020 15:12:31

Re: Wading or not wading in France

#16 29-05-2020 08:58:30

Re: Wading or not wading in France

#17 29-05-2020 09:18:54

Re: Wading or not wading in France

#18 29-05-2020 09:43:44

Re: Wading or not wading in France

#19 29-05-2020 10:05:56

Re: Wading or not wading in France

#20 29-05-2020 16:22:56

Re: Wading or not wading in France

#21 29-05-2020 16:49:14

Re: Wading or not wading in France

#22 30-05-2020 03:39:36

Re: Wading or not wading in France

#23 30-05-2020 09:08:31

Re: Wading or not wading in France

#24 01-06-2020 06:33:57

Re: Wading or not wading in France

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